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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
41Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
42[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
43Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au ParlementNotice
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
44Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
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Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
45Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
46Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livresNotice
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Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
47Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
48Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
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Praxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris ...
49Praxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris Paris. et ibidem in supremo senatu causarum patroni. Cui apposuimus Bullam Coenae Domini, Bullam item Jejuniorum ac Supplicationum S.D.N.P. Pauli III. Additiones praeterea ad regulas cancellariae, cura Audomari Rebuffi Montispessulani jurium doct. auctoris nepotis, diligentissimè excultas : necnon Practicam cancellariae apost. D. Hieronymi Pauli Barchin cum elucidationibus P. Rebuffi. Hisce in majorem lectoris commoditatem adjecimus : Concordatorum tractatum inter S. D. N. Papam Leonem X. ac sedem apostolicam et Franciscum Christianissimum Francorum Regem ac Regnum, editum cum glossis ejusdem Petri Rebuffi ; Item, Super concordatis inter sanctam sedem apostolicam et inclitam Nationem Germaniae collectanea, omnibus Germanis cognitu necessaria : per Georgium Brandem I.U. doctorem presbyterum Eysteten. et canonicum Augustan. Accessit huic ultimae editioni Tractatus juris regaliae D. A. Ruzaei, cum supplemento D. Philippi Probi, et duobus tractatibus D. Petri Bertrandi ad ejusdem juris regaliae cognitionem necessariis. Cum Indice tam Praxis beneficiariae, ac Practicae cancellariae quàm Concordatorum, locupletissimoPraxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris Paris. et ibidem in supremo senatu causarum patroni. Cui apposuimus Bullam Coenae Domini, Bullam item Jejuniorum ac Supplicationum S.D.N.P. Pauli III. Additiones praeterea ad regulas cancellariae, cura Audomari Rebuffi Montispessulani jurium doct. auctoris nepotis, diligentissimè excultas : necnon Practicam cancellariae apost. D. Hieronymi Pauli Barchin cum elucidationibus P. Rebuffi. Hisce in majorem lectoris commoditatem adjecimus : Concordatorum tractatum inter S. D. N. Papam Leonem X. ac sedem apostolicam et Franciscum Christianissimum Francorum Regem ac Regnum, editum cum glossis ejusdem Petri Rebuffi ; Item, Super concordatis inter sanctam sedem apostolicam et inclitam Nationem Germaniae collectanea, omnibus Germanis cognitu necessaria : per Georgium Brandem I.U. doctorem presbyterum Eysteten. et canonicum Augustan. Accessit huic ultimae editioni Tractatus juris regaliae D. A. Ruzaei, cum supplemento D. Philippi Probi, et duobus tractatibus D. Petri Bertrandi ad ejusdem juris regaliae cognitionem necessariis. Cum Indice tam Praxis beneficiariae, ac Practicae cancellariae quàm Concordatorum, locupletissimoNotice
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Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
50Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
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